Sur l'ensemble des services proposés par Phoenix Interactive, il y a des précautions à respecter. Ces normes sont créées principalement pour assurer la cohésion, la stabilité et la clarté de nos services. En tant qu'utilisateur de nos sites, l'ensemble de vos actions sont soumises aux normes suivantes.





I - Responsabilités

A) Responsabilités de l'association Phoenix Interactive

Les informations communiquées sur le site (www.phoenix-interactive.net) sont fournies en l'état. Le groupe ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Néanmoins une date d'édition apparaît.

B) Responsabilités de l'utilisateur

L'utilisateur du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris Phoenix Interactive du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site lui-même, de l'un de ses services ou jeux; quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit Phoenix Interactive des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait faire l'objet. L'utilisateur du site de Phoenix Interactive renonce à exercer tout recours contre Phoenix Interactive dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site de Phoenix Interactive.

Un bannissement sur nos sites est planifié à échelle globale, c'est-à-dire que l'ensemble des sites de Phoenix Interactive n'accueilleront aucunement le membre banni. Un utilisateur qui se voit donc sanctionné par un bannissement permanent renonce donc à exercer tout recours contre Phoenix Interactive. Les comptes bannis ne peuvent donc être aucunement récupérés. Il est laissé à la discrétion de Phoenix Interactive le choix de supprimer ou non les comptes bannis. Néanmoins un compte banni étant placé sous "liste rouge", l'utilisation d'un pseudo identique est impossible, que le compte ait été supprimé ou soit toujours banni.

C) Gestion des comptes

Les utilisateurs des sites de Phoenix Interactive Inc. qui s'inscrivent sur le site acceptent donc sans limitation le respect de certaines responsabilités. Il est important de noter que chaque compte sur nos sites est purement nominatif et n'appartient qu'à une seule personne. La même personne n'a aucunement le droit d'obtenir des comptes multiples, étant considéré comme une usurpation d'identité et usage de contenu illicite. Le cas échéant l'ensemble des comptes multiples d'une seule et même personne seront définitivement bannis du site, et ceci sans préavis.

D) Responsabilité des identifiants

Lors de l'enregistrement, vous recevrez un mot de passe et un login. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité du mot de passe et de login, et êtes entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre mot de passe ou login. Vous devez informer immédiatement Phoenix Interactive si une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou compte ou de n'importe quelle autre infraction de sécurité est effectuée, et vous devez vous assurer que vous sortez de votre compte à la fin de chaque session. Phoenix Interactive ne peut et ne sera pas tenu comme responsable des pertes ou dommages résultant d'un manquement à cette condition. Si vous perdez votre mot de passe, vous pouvez faire appel à un utilitaire qui vous renverra un nouveau mot de passe sur votre adresse mail. Si vous ne recevez rien, vous êtes priés de contacter le support de Phoenix Interactive.

E) Responsabilité du contenu

Vous reconnaissez et convenez que toute information, codes, données, textes, logiciels, musiques, son, photographies, images, graphiques, vidéo, chat, messages, dossiers, ou d'autres contenus , si publiquement signalé ou en privé transmis, sont la responsabilité unique de la personne à l'origine du contenu. Ceci signifie que vous, et non Phoenix Interactive, êtes entièrement responsable de tout le contenu que vous téléchargez, postez, envoyez par email ou transmettez autrement que par l'intermédiaire des services. Dans aucunes circonstances Phoenix Interactive ne sera responsable de quelque façon et de n'importe quel contenu d'utilisateur ou d'un tiers, y compris, mais non limité, pour toutes les erreurs ou omissions dans un tel contenu, ou pour n'importe quels perte ou dommages de la sorte encourue en raison de l'utilisation d'un tel contenu signalé, envoyé par email ou tout autrement transmis par l'intermédiaire des services.
II - Données et sécurité

A) Vos données sont protégées et sauvegardées

Le nécessaire est effectué pour éviter tout ralentissement ou tout temps d'arrêt inattendu des services mais il n'est pas possible de garantir ces ralentissements ou de prévoir ces temps d'arrêt. Aucun problème de réseau, de serveurs ou autres pannes n'est couvert sous aucune garantie. Aucun remboursement ne peut être envisagé pour un arrêt de service, un dommage ou une perte de contenu. Plusieurs systèmes sont mis en place pour assurer une sécurité du contenu. Ainsi une sauvegarde de l'ensemble des données est effectuée quotidiennement. Par contre aucune sauvegarde précise du forum, d’un dump ou backup des données ne sera fourni quelle que soit la raison évoquée.
L'administration dispose néanmoins d'outils lui permettant d'utiliser ces sauvegardes en remettant le forum en place tel qu'il était à une date antérieure.

B) Utilisation de vos données personnelles

En utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiquées. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site. En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Nous sommes susceptibles de partager des informations non personnelles sous forme collective avec des tiers. En souscrivant à nos services, vous acceptez que ces données soient partagées automatiquement lors du téléversement d’images avec notre partenaire Noelshacks, hébergeur gratuit d'images. Vous pourrez à tout moment, procéder à la suppression de ce compte en vous connectant sur celui-ci, conformément à l'Article 38 de la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Lorsque nous avons recours à des tiers pour le traitement de vos informations personnelles, nous veillons à ce qu'ils respectent notre Charte de Confidentialité ainsi que toutes mesures de confidentialité et de sécurité appropriées. Nous pourrions également communiquer des informations à des tiers dans des circonstances précises notamment à la requête d'une autorité publique, à des fins de prévention des fraudes ou des dommages imminents, ou encore afin d'assurer la sécurité de notre réseau et de nos services. Vous pouvez refuser de nous fournir des informations personnelles et / ou refuser les cookies dans votre navigateur. Toutefois, cela peut perturber le fonctionnement de certains services ou fonctions. Dans la mesure du possible vous pourrez accéder à vos informations personnelles et les corriger ou les supprimer en cas d'erreur sur simple demande à l’administration de Phoenix Interactive ou encore au service juridique : legal@phoenix-interactive.net.
III - Limitation des services

A) Contenu illicite

Les sujets et posts qui accueillent ou favorisent le piratage de logiciels, le hacking, le spamming, l'hébergement et/ou distribution du contenu faisant l'objet de droits d'auteur, les attaques contre des réseaux ou serveurs, les contenus à caractère sexuel et/ou pornographique, contenu violent ou incitant à la haine raciale, les crimes envers l'humanité, la vente et/ou échange de médicaments qui requiert une ordonnance auprès d'un praticien agréé, ou médicaments sans ordonnance, la vente et/ou échange de drogues et autres substances illicites, les pages de phishing et/ou malware, la fraude à la carte bancaire, les activités inadéquates sur les serveurs ou toute autre action qui violerait les lois applicables ne sont pas permis. Tout sujet ou post contenant des textes, liens, images, animations, vidéos et n'importe quel autre contenu considéré comme illégal sera supprimé sans préavis et pourra faire l’objet de poursuite. Phoenix Interactive se réserve ainsi le droit de supprimer tout compte ou sujet ou post manifeste ment illégal. Tout contenu ou acte illégal pourra être rapporté aux services concernés et poursuivi en justice.

B) Nos services sont limités afin d'assurer le respect

Les produits et les services peuvent être employés uniquement dans le but prévu pour lesquels de tels produits et services ont été rendus disponibles. Vous ne pouvez pas utiliser les produits et les services, ou associer les produits et les services à tout contenu ou activités qui porteraient atteinte au droit privé de la personne :

  • Contenu illégal, nocif, menaçant, abusif, diffamatoire, vulgaire, raciste, obscène ou éthiquement répréhensible.
  • Contenu qui révèle des informations permettant d'identifier personnellement des enfants de moins de 18 ans ou qui en exploite les images.

B) Respect des droits de propriété et des marques

L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous lisez sur le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site. Le design iFeature est la propriété d'Apple Inc. ce qui vous empêche toute modification. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété du groupe ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de la société ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Le groupe se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

IV - Modification des conditions générales

Ces conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, à la discrétion de Phoenix Interactive. Tous les comptes devront être conformes à tous les changements faits à ces politiques, avec un préavis de 30 jours en cas de changement majeur.
V - Acceptation

En utilisant les services de Phoenix Interactive, vous acceptez, sans limitation ou qualification, d'être en accord, et de satisfaire aux termes des services comme leurs modifications ponctuelles, ainsi que toutes les autres directives signalées ou règles applicables à n'importe quel service spé-cifique. En cas de problème avec le forum, un sujet ou un post, vous pouvez contacter l’administration Phoenix Interactive ou ou le cas échéant le service juridique legal@phoenix-interactive.net

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